Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 26 septembre, à 19h
à la salle des fêtes à Auberives-en-Royans.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mai 2024.

II. Délibérations

1. Mobilité : Convention de partenariat avec la Région Auvergne-Rhône Alpes pour la gestion et le financement de la navette scolaire intercommunale La Rivière- Saint-Quentin sur Isère – Saint-Marcellin
2. Dispositif Village d’Avenir – Accompagnement de Saint-Marcellin Vercors Isère communauté auprès de la commune de Poliénas
3. CTAI : Engagement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté vers la signature d’un Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration des étrangers primo-arrivants, dont les bénéficiaires d’une protection internationale
4. Gestion et valorisation des déchets : financement de l’opération de reconstruction de l’usine d’incinération et de valorisation énergétique : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2023T
5. Convention de services et de livraison de l'énergie du site Athanor à La Tronche aux réseaux de chaleur principal et de Meylan
6. Sport : Mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) du Centre Aquatique l’Olympide
7. Finances : répartition de l’enveloppe du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
8. Finances : Décision modificative n° 3 budget principal – Ouverture de crédits de fonctionnement et d’investissement en lien avec la régularisation des opérations de transferts de la voirie de la ZAE Les Echavagnes
9. Finances : avance de la trésorerie aux budgets annexes eau et assainissement
10. Finances : apurement du compte 4711 budget eau et assainissement
11. Finances : admissions en non-valeur
12. Finances : mandat spécial au président et vice-présidents : 34e convention des Intercommunalités de France du 16 au 18 octobre 2024 au Havre
13. Ressources humaines : modifications du tableau des effectifs
14. Ressources humaines : protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève
15. Ressources humaines : protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38

III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président